Déposée le 31 décembre 1998 par PINARD Chantal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SVELT'AMINE »
Le déposant est PINARD Chantal domicilié(e) 6 Baudin,01800 MEXIMIEUX (dossier no 2390253) - 01800 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chantal PINARD domicilié(e) 6 Baudin,01800 MEXIMIEUX (dossier no 2390253) - 01800 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PINARD Chantal - 6 Baudin,01800 MEXIMIEUX (dossier no 2390253) - 01800 - France
Chantal PINARD - 6 Baudin,01800 MEXIMIEUX (dossier no 2390253) - 01800 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-25
Inscription le 21 novembre 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°488481 - Publication au BOPI 2008-11-21
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2008 n°2390253 - Publication au BOPI 2008-11-21
Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07
Substances diététiques et dérivés à usage médical. Produits pharmaceutiques et vétérinaires. Produits agricoles (ni préparés, ni transformés). Aliments pour animaux.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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