Marque expirée - Marque en non vigueur

SVELT'AMINE
PINARD Chantal

Numéro de dépôt :
98767724
Date de dépôt :
31/12/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/12/2018

Présentation de la marque SVELT'AMINE

Déposée le 31 décembre 1998 par PINARD Chantal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SVELT'AMINE »

Le déposant est PINARD Chantal domicilié(e) 6 Baudin,01800 MEXIMIEUX (dossier no 2390253) - 01800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chantal PINARD domicilié(e) 6 Baudin,01800 MEXIMIEUX (dossier no 2390253) - 01800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SVELT'AMINE est expirée depuis le 31 décembre 2018.

PINARD Chantal a également déposé les autres marques suivantes : MEDIAMINE LABORATOIRES INTERNATIONAL


PINARD Chantal - 6 Baudin,01800 MEXIMIEUX (dossier no 2390253) - 01800 - France


Chantal PINARD - 6 Baudin,01800 MEXIMIEUX (dossier no 2390253) - 01800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-25

Inscription le 21 novembre 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°488481 - Publication au BOPI 2008-11-21

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2008 n°2390253 - Publication au BOPI 2008-11-21

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

Substances diététiques et dérivés à usage médical. Produits pharmaceutiques et vétérinaires. Produits agricoles (ni préparés, ni transformés). Aliments pour animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.